Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I AM TOM
SARL ATOUT TEXTILE

Numéro de dépôt :
94542503
Date de dépôt :
28/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2004

Présentation de la marque I AM TOM

Déposée le 28 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATOUT TEXTILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I AM TOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATOUT TEXTILE domicilié(e) 46, Rue de la Paix, 10000 TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 447 283 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves VANDENABEELE Société ATOUT TEXTILE - France.

La marque I AM TOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I AM TOM est expirée depuis le 28 octobre 2004.

ATOUT TEXTILE a également déposé les autres marques suivantes : P'TI MONSTRE C'EST BIEN POUR NOUS ! , HAPPY HOME , P'TI MONSTRE C'EST BIEN POUR NOUS ! , P'TI MONSTRE


SARL ATOUT TEXTILE - 46, Rue de la Paix, 10000 TROYES - France - SIREN 381447283


Yves VANDENABEELE Société ATOUT TEXTILE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-14

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

et plus particuliérement: articles de vêtements, chemises, chemisettes, gilets, jupes, pantalons, pulls over, jersey, tricots, Sous-vêtements: et plus particuliérement caleçons, culottes, slips, lingerie de corps, maillots, Bonneterie; Layettes.Chaussettes, chaussures et chapellerie